aller à PremièrePremière ... 45678910111218 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 141 à 160 sur 835

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Debats sur formation reforme

    par Michel Castelli, le 12/03/2012
    • Réponses: 6
    • Affichages: 52
    Michel Castelli
    12/03/2012, 15h07 Aller au dernier message

  2. Décès durant instruction de DP

    par Jean-Philippe BODIN, le 07/03/2019
    • Réponses: 7
    • Affichages: 55
    Emmanuel Wormser
    01/04/2019, 21h27 Aller au dernier message

  3. Déclaration d'Ouverture de Chantier DP division

    par Christophe DUJARDIN, le 18/12/2013
    • Réponses: 4
    • Affichages: 37
    Christophe DUJARDIN
    18/12/2013, 20h34 Aller au dernier message

  4. Déclaration Préalable avec bâti destiné à être démoli et pourcentage d'espaces verts

    par Justin PERNOUD, le 14/03/2022
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 53
    Emmanuel Wormser
    16/03/2022, 22h15 Aller au dernier message

  5. Déclaration Préalable et charte technique

    par Vincent CADILHAC, le 04/10/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 72
    Vincent CADILHAC
    12/10/2016, 10h01 Aller au dernier message

  6. Déclaration préalable et démolition des batiments existants

    par sebastien Bosetti, le 04/03/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    04/03/2019, 10h40 Aller au dernier message

  7. Déclaration Préalable et loi sur l'eau

    par Valéry AMAYENC, le 22/12/2017
    • Réponses: 7
    • Affichages: 60
    Emmanuel Wormser
    09/01/2018, 08h01 Aller au dernier message

  8. Découverte tardive de l'insuffisance des réseaux : le maire peut retirer le PA

    par Emmanuel Wormser, le 02/06/2018
    • Réponses: 0
    • Affichages: 31
    Emmanuel Wormser
    02/06/2018, 12h22 Aller au dernier message

  9. Décret balai.....

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/12/2014
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 35
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/12/2014, 13h31 Aller au dernier message

  10. Défaut d'achèvement de lotissement dans les délais et délivrance des PC

    par Thierry Bleard, le 26/04/2010
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 18
    • Affichages: 111
    Jean-Michel LUGHERINI
    27/04/2010, 15h38 Aller au dernier message

  11. Définition du terme "terrain viabilisé"

    par Damien PIERRE, le 01/04/2021
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 14
    • Affichages: 164
    Sophie BERTAINA
    27/02/2023, 16h43 Aller au dernier message

  12. Définition logement social

    par Olivier LAUGIER, le 06/07/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 33
    Olivier LAUGIER
    11/07/2017, 12h50 Aller au dernier message

  13. Délai d'affichage

    par Philippe ARNAL, le 05/08/2014
    • Réponses: 3
    • Affichages: 24
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/08/2014, 09h31 Aller au dernier message

  14. Délai d'instruction d'un PA

    par Frédéric ROUGIER, le 01/04/2019
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 1
    • Affichages: 21
    Emmanuel Wormser
    01/04/2019, 09h16 Aller au dernier message

  15. délai de dépôt d'un PC dans le cadre d'un lotissement en PA

    par Bernard LECOMTE, le 29/08/2023
    • Réponses: 5
    • Affichages: 57
    Rémi PIERRE
    28/09/2023, 20h15 Aller au dernier message

  16. Délai de validité d'un arrêté de lotir délivré

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/02/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 12
    Jean-Michel LUGHERINI
    03/02/2010, 09h44 Aller au dernier message

  17. Délai instruction - Motifs pour augmenter le délai de droit commun

    par Rachelle BERGERET, le 17/05/2021
    • Réponses: 8
    • Affichages: 88
    Emmanuel Wormser
    19/11/2021, 17h24 Aller au dernier message

  18. Delai validite dp

    par Fouzi SMAILI, le 01/11/2015
    4 Page •
    1 2 3 ... 4
    • Réponses: 34
    • Affichages: 394
    Emmanuel Wormser
    24/05/2016, 14h45 Aller au dernier message

  19. Délais d'instruction après demande de pièces complémentaires en PPMH

    par Justin PERNOUD, le 21/09/2021
    • Réponses: 1
    • Affichages: 15
    Emmanuel Wormser
    21/09/2021, 09h23 Aller au dernier message

  20. Delais de 10 ans

    par Michel Castelli, le 14/04/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/06/2010, 09h03 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière ... 45678910111218 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum