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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Division d'un lot

    par Philippe ARNAL, le 06/12/2012
    • Réponses: 2
    • Affichages: 40
    Emmanuel Wormser
    06/12/2012, 08h45 Aller au dernier message

  2. DP et Article 111-5-2

    par Philippe ARNAL, le 27/11/2013
    • Réponses: 10
    • Affichages: 132
    Emmanuel Wormser
    29/09/2020, 14h29 Aller au dernier message

  3. Délai d'affichage

    par Philippe ARNAL, le 05/08/2014
    • Réponses: 3
    • Affichages: 24
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/08/2014, 09h31 Aller au dernier message

  4. Demande de retrait

    par Philippe ARNAL, le 15/11/2014
    • Réponses: 4
    • Affichages: 25
    Frédéric ROUGIER
    16/11/2014, 19h00 Aller au dernier message

  5. Aménagement d'un lot

    par Philippe ARNAL, le 01/06/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 65
    Emmanuel Wormser
    13/06/2015, 09h56 Aller au dernier message

  6. Permis d'aménager sur deux parcelles non contigues

    par Philippe ARNAL, le 22/10/2015
    • Réponses: 12
    • Affichages: 80
    Frédéric ROUGIER
    02/11/2015, 10h30 Aller au dernier message

  7. L111-5-3 : Important

    par Philippe ARNAL, le 05/11/2015
    • Réponses: 2
    • Affichages: 33
    Jean-Michel LUGHERINI
    05/11/2015, 10h33 Aller au dernier message

  8. Lotissement en zone NB

    par Philippe ARNAL, le 18/04/2016
    • Réponses: 1
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    Frédéric ROUGIER
    18/04/2016, 19h15 Aller au dernier message

  9. PA et CULTURE opérationnel

    par Philippe ARNAL, le 14/10/2016
    • Réponses: 5
    • Affichages: 34
    Emmanuel Wormser
    14/10/2016, 18h31 Aller au dernier message

  10. Prescriptions exagérées

    par Philippe ARNAL, le 02/12/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 45
    Frédéric ROUGIER
    02/12/2016, 18h34 Aller au dernier message

  11. Autorisation de vente des lots

    par Philippe ARNAL, le 13/02/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 88
    Frédéric ROUGIER
    21/02/2017, 17h28 Aller au dernier message

  12. DP ou pas DP, si dépôt d'une dPC sur un des 2 bâtiments après division foncière

    par Philippe ARNAL, le 31/05/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 38
    Mansour KADA-YAHYA
    02/06/2017, 09h43 Aller au dernier message

  13. Un règlement pour une DP ?

    par Philippe ARNAL, le 13/06/2017
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    Emmanuel Wormser
    15/06/2017, 17h54 Aller au dernier message

  14. Loi cap

    par Philippe ARNAL, le 13/06/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 54
    Philippe ARNAL
    13/06/2017, 15h57 Aller au dernier message

  15. DP / Bornage

    par Philippe ARNAL, le 20/09/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 92
    Philippe ARNAL
    02/10/2017, 11h38 Aller au dernier message

  16. R442-7 - Nombre de lots ?

    par Philippe ARNAL, le 20/08/2018
    • Réponses: 1
    • Affichages: 60
    Pierre Blanchard
    20/08/2018, 13h36 Aller au dernier message

  17. PA en plusieurs tranches

    par Philippe ARNAL, le 01/03/2019
    • Réponses: 14
    • Affichages: 110
    Philippe ARNAL
    06/03/2019, 15h42 Aller au dernier message

  18. Plusieurs DP sur un terrain

    par Philippe ARNAL, le 18/10/2019
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 64
    Pierre Blanchard
    21/10/2019, 18h30 Aller au dernier message

  19. DP avec règlement

    par Philippe ARNAL, le 22/02/2021
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 10
    • Affichages: 62
    Emmanuel Wormser
    23/02/2021, 17h24 Aller au dernier message

  20. DP dans le périmètre protégé = PA

    par Philippe ARNAL, le 27/02/2021
    • Réponses: 23
    • Affichages: 493
    Emmanuel Wormser
    08/12/2021, 15h10 Aller au dernier message
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