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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Bien essayé !

    par administrateur, le 28/07/2010
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    administrateur
    28/07/2010, 08h57 Aller au dernier message

  2. Angry BIP éléctronioque de janvier 2010 & LOTISSEMENT

    par (Jean-Pierre DOUBLET), le 05/01/2010
    • Réponses: 5
    • Affichages: 64
    Jean-Michel LUGHERINI
    09/01/2010, 23h31 Aller au dernier message

  3. Bornage après PA

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 29/11/2015
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    • Réponses: 11
    • Affichages: 184
    Frédéric ROUGIER
    09/12/2015, 17h53 Aller au dernier message

  4. Bornage d'une DP manifestement illégal

    par Florian MAZOYER, le 09/06/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 68
    Emmanuel Wormser
    11/06/2015, 12h35 Aller au dernier message

  5. But de la division primaire

    par Clément EYSSETTE, le 25/03/2020
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    • Réponses: 27
    • Affichages: 313
    Jean-Michel LUGHERINI
    08/02/2023, 13h13 Aller au dernier message

  6. C'est quoi la question? C'est quoi la réponse ?

    par administrateur, le 14/04/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 22
    Jean-Michel LUGHERINI
    20/04/2010, 17h56 Aller au dernier message

  7. Talking C'est quoi un lotissement ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 29/12/2009
    • Réponses: 0
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    Jean-Michel LUGHERINI
    29/12/2009, 13h36 Aller au dernier message

  8. Caducité .....date départ

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/07/2010
    • Réponses: 2
    • Affichages: 16
    Jean-Michel LUGHERINI
    20/07/2010, 11h57 Aller au dernier message

  9. Caducité des 10 ans et ALUR

    par Thierry Bleard, le 29/07/2014
    • Réponses: 5
    • Affichages: 40
    Emmanuel Wormser
    31/07/2014, 22h54 Aller au dernier message

  10. Caducité PA et plan de division

    par HUBIN Philippe, le 09/06/2020
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 16
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    Jean-Michel LUGHERINI
    24/06/2020, 20h51 Aller au dernier message

  11. Caducité PA si pas de mutation ?

    par Jonathan PRIVAT, le 14/03/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 15
    Jonathan PRIVAT
    14/03/2023, 22h26 Aller au dernier message

  12. Calcul délai L442-14 après jugement

    par Thierry Bleard, le 19/10/2017
    1 pièce(s) jointe(s)
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    • Affichages: 40
    Thierry Bleard
    20/10/2017, 16h55 Aller au dernier message

  13. Camping : le R443-5 n'est plus à jour s'agissant des études d'impact !

    par Emmanuel Wormser, le 02/04/2014
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    Emmanuel Wormser
    02/04/2014, 11h40 Aller au dernier message

  14. Capacités d'accueil ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 21/04/2015
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    Jean-Michel LUGHERINI
    06/05/2015, 11h24 Aller au dernier message

  15. Cas d'école ?

    par Frédéric ROUGIER, le 20/12/2012
    • Réponses: 2
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    Frédéric ROUGIER
    20/12/2012, 13h39 Aller au dernier message

  16. cas particulier de constructibilité

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 11/07/2016
    • Réponses: 3
    • Affichages: 48
    Emmanuel Wormser
    12/07/2016, 09h40 Aller au dernier message

  17. Cas réel - DP échange et modification du périmètre d'un lotissement déclaré ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 16/02/2011
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    Michel Castelli
    16/02/2011, 15h04 Aller au dernier message

  18. Catastrophique.....l'achat avant achèvement en lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/11/2013
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    14/11/2013, 09h41 Aller au dernier message

  19. ce que ne doit pas contenir un règlement... et autres petits bonheurs

    par Emmanuel Wormser, le 06/11/2014
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    • Affichages: 40
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/11/2014, 18h08 Aller au dernier message

  20. Cerfa ancien

    par Michel Castelli, le 03/05/2021
    • Réponses: 2
    • Affichages: 27
    Michel Castelli
    03/05/2021, 10h26 Aller au dernier message
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