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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Réunion de lots en vue de subdivisions ultérieures

    par Thierry Bleard, le 25/05/2010
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    Emmanuel Wormser
    06/06/2010, 18h03 Aller au dernier message

  2. Réponse hors délai ?

    par Thierry Bleard, le 16/07/2010
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    16/07/2010, 09h31 Aller au dernier message

  3. DP et SHON toujours, mais fixée unilatéralement dans l'arrêté

    par Thierry Bleard, le 28/07/2011
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    • Réponses: 24
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    Laurent CAMPEDEL
    02/08/2011, 08h28 Aller au dernier message

  4. DP en zone AU

    par Thierry Bleard, le 01/03/2012
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    Emmanuel Wormser
    02/03/2012, 00h28 Aller au dernier message

  5. Géomètre-Expert titulaire de PA ?

    par Thierry Bleard, le 06/04/2012
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 8
    • Affichages: 114
    Thierry Bleard
    25/04/2012, 15h34 Aller au dernier message

  6. 1000m² n'est pas supérieur à 1000m²...

    par Thierry Bleard, le 12/12/2013
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    Emmanuel Wormser
    12/12/2013, 17h27 Aller au dernier message

  7. Application du L442-14

    par Thierry Bleard, le 24/07/2014
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    24/07/2014, 12h49 Aller au dernier message

  8. Caducité des 10 ans et ALUR

    par Thierry Bleard, le 29/07/2014
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    Emmanuel Wormser
    31/07/2014, 22h54 Aller au dernier message

  9. L442-14 quelle application pour une DP de 2009

    par Thierry Bleard, le 01/08/2014
    • Réponses: 6
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    Thierry Bleard
    01/08/2014, 12h19 Aller au dernier message

  10. Opération d'aménagement en zone 1AU

    par Thierry Bleard, le 19/03/2015
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    Thierry Bleard
    11/07/2017, 10h36 Aller au dernier message

  11. DP, RNU et droit au PC

    par Thierry Bleard, le 22/04/2015
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    Thierry Bleard
    23/04/2015, 10h09 Aller au dernier message

  12. PA/DP et desserte déjà réalisée ou à réaliser par les acquéreurs

    par Thierry Bleard, le 21/06/2016
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    • Réponses: 17
    • Affichages: 143
    Thierry Bleard
    06/07/2016, 12h11 Aller au dernier message

  13. L442-14 - cristallisation de 5 ans

    par Thierry Bleard, le 24/08/2016
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    • Réponses: 38
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    Jean-Michel LUGHERINI
    22/09/2016, 14h08 Aller au dernier message

  14. Division de lots au-delà des dix ans d'un lotissement avec travaux

    par Thierry Bleard, le 12/12/2016
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Paul EYSSETTE
    18/10/2017, 09h55 Aller au dernier message

  15. PA sans travaux et DAACT

    par Thierry Bleard, le 24/05/2018
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Pascal CHARGELÈGUE
    25/05/2018, 17h01 Aller au dernier message

  16. Effets du L442-14 au-delà des 3 ans en cas de DP caduque

    par Thierry Bleard, le 24/09/2018
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    Emmanuel Wormser
    25/10/2018, 15h15 Aller au dernier message

  17. Seuil Architecte et PA pour un macro-lot

    par Thierry Bleard, le 10/10/2018
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    Pierre Blanchard
    18/03/2019, 16h27 Aller au dernier message

  18. Avis d'ABF sur un PA unilot : "le lot ne doit pas être construit"

    par Thierry Bleard, le 22/03/2019
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    Emmanuel Wormser
    22/03/2019, 16h59 Aller au dernier message

  19. DP et extension de réseau

    par Thierry Bleard, le 17/10/2019
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    Rémi PIERRE
    11/07/2023, 22h16 Aller au dernier message

  20. Proroger une DP division dans une commune ayant élaboré un SPR

    par Thierry Bleard, le 13/01/2020
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    13/01/2020, 12h16 Aller au dernier message
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