aller à PremièrePremière ... 24303132333435363738 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 661 à 680 sur 835

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Attestation d'équipements

    par Philippe ABADIE, le 08/06/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 23
    Michel ARRAYET
    09/06/2020, 12h58 Aller au dernier message

  2. Liste exhaustive des pieces a fournir

    par Philippe ARNAL, le 03/02/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    04/02/2010, 18h26 Aller au dernier message

  3. EDD (copro avec jouissance de jardins) sur un lot de P.A.

    par Philippe ARNAL, le 18/03/2011
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 14
    • Affichages: 138
    Frédéric ROUGIER
    22/03/2011, 11h32 Aller au dernier message

  4. Aménagement d'un lot

    par Philippe ARNAL, le 01/06/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 65
    Emmanuel Wormser
    13/06/2015, 09h56 Aller au dernier message

  5. Permis d'aménager sur deux parcelles non contigues

    par Philippe ARNAL, le 22/10/2015
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 12
    • Affichages: 80
    Frédéric ROUGIER
    02/11/2015, 10h30 Aller au dernier message

  6. Pt départ délai de 10a de validité du règlement ou du CdC: : PL initial ou modif ?

    par Philippe ARNAL, le 08/02/2016
    • Réponses: 9
    • Affichages: 68
    Pascal CHARGELÈGUE
    10/02/2016, 17h49 Aller au dernier message

  7. Lotissement en zone NB

    par Philippe ARNAL, le 18/04/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 21
    Frédéric ROUGIER
    18/04/2016, 19h15 Aller au dernier message

  8. PA et CULTURE opérationnel

    par Philippe ARNAL, le 14/10/2016
    • Réponses: 5
    • Affichages: 34
    Emmanuel Wormser
    14/10/2016, 18h31 Aller au dernier message

  9. Déplacé : Loi cap

    par Philippe ARNAL, le 14/12/2016
    •  
    •  

  10. Autorisation de vente des lots

    par Philippe ARNAL, le 13/02/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 88
    Frédéric ROUGIER
    21/02/2017, 17h28 Aller au dernier message

  11. Division en zone NB

    par Philippe ARNAL, le 02/03/2017
    • Réponses: 2
    • Affichages: 35
    Frédéric ROUGIER
    02/03/2017, 17h39 Aller au dernier message

  12. Encore une DP s'il vous plait !

    par Philippe ARNAL, le 20/04/2017
    • Réponses: 4
    • Affichages: 61
    Philippe ARNAL
    22/04/2017, 09h00 Aller au dernier message

  13. DP ou pas DP, si dépôt d'une dPC sur un des 2 bâtiments après division foncière

    par Philippe ARNAL, le 31/05/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 38
    Mansour KADA-YAHYA
    02/06/2017, 09h43 Aller au dernier message

  14. Nouveaux cerfa

    par Philippe ARNAL, le 02/06/2017
    • Réponses: 1
    • Affichages: 59
    Clément EYSSETTE
    03/06/2017, 09h52 Aller au dernier message

  15. Un règlement pour une DP ?

    par Philippe ARNAL, le 13/06/2017
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    Emmanuel Wormser
    15/06/2017, 17h54 Aller au dernier message

  16. Loi cap

    par Philippe ARNAL, le 13/06/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 54
    Philippe ARNAL
    13/06/2017, 15h57 Aller au dernier message

  17. DP / Bornage

    par Philippe ARNAL, le 20/09/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 92
    Philippe ARNAL
    02/10/2017, 11h38 Aller au dernier message

  18. Titulaire du PA - transfert d'autorisation

    par Philippe ARNAL, le 04/04/2019
    • Réponses: 3
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    21/06/2022, 20h29 Aller au dernier message

  19. DP expirée, mais PC obtenu

    par Philippe ARNAL, le 01/12/2021
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 26
    • Affichages: 235
    HUBIN Philippe
    18/12/2021, 11h07 Aller au dernier message

  20. PA sous RNU

    par Philippe ARNAL, le 17/02/2022
    • Réponses: 4
    • Affichages: 34
    Jean-Michel LUGHERINI
    18/02/2022, 12h50 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière ... 24303132333435363738 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum