aller à PremièrePremière ... 1622232425262728293036 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 501 à 520 sur 831

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Affichage du panneau de DP

    par Clément EYSSETTE, le 16/06/2015
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 18
    • Affichages: 124
    Jean-Michel LUGHERINI
    18/06/2015, 11h09 Aller au dernier message

  2. L318-3 : pas pour des voies fermées même tardivement à la circulation générale

    par Emmanuel Wormser, le 12/09/2013
    • Réponses: 1
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    18/06/2015, 08h26 Aller au dernier message

  3. DP superfétatoire

    par Clément EYSSETTE, le 15/06/2015
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 98
    Jean-Michel LUGHERINI
    17/06/2015, 20h37 Aller au dernier message

  4. les espaces verts inconstructibles d un lotissement approuvé

    par Emmanuel Wormser, le 29/09/2014
    • Réponses: 3
    • Affichages: 51
    Emmanuel Wormser
    13/06/2015, 15h00 Aller au dernier message

  5. Aménagement d'un lot

    par Philippe ARNAL, le 01/06/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 65
    Emmanuel Wormser
    13/06/2015, 09h56 Aller au dernier message

  6. Bornage d'une DP manifestement illégal

    par Florian MAZOYER, le 09/06/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 68
    Emmanuel Wormser
    11/06/2015, 12h35 Aller au dernier message

  7. L318-3, transfert des voies et désaccord de certains colotis

    par Emmanuel Wormser, le 18/04/2012
    • Réponses: 2
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    05/06/2015, 07h47 Aller au dernier message

  8. Le PA sauvé par le PUP précisant l'accès futur

    par Emmanuel Wormser, le 26/05/2015
    • Réponses: 0
    • Affichages: 12
    Emmanuel Wormser
    26/05/2015, 07h31 Aller au dernier message

  9. Capacités d'accueil ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 21/04/2015
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 16
    • Affichages: 82
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/05/2015, 11h24 Aller au dernier message

  10. DP, RNU et droit au PC

    par Thierry Bleard, le 22/04/2015
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 13
    • Affichages: 64
    Thierry Bleard
    23/04/2015, 10h09 Aller au dernier message

  11. Daact dp division

    par Thierry SCHNEIDER, le 13/04/2015
    • Réponses: 7
    • Affichages: 80
    Emmanuel Wormser
    14/04/2015, 11h15 Aller au dernier message

  12. DP sur "tout petit" détachement

    par Clément EYSSETTE, le 08/01/2015
    4 Page •
    1 2 3 ... 4
    • Réponses: 34
    • Affichages: 340
    Mansour KADA-YAHYA
    13/04/2015, 16h24 Aller au dernier message

  13. Formalisme du L111-5-2

    par Frédéric ROUGIER, le 03/04/2015
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Emmanuel Wormser
    03/04/2015, 21h01 Aller au dernier message

  14. Sanctions pour fausse declaration

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 01/04/2015
    • Réponses: 4
    • Affichages: 28
    Jean-Paul EYSSETTE
    02/04/2015, 16h32 Aller au dernier message

  15. L 442-14 en PA : date butoir pour PC

    par Michel CAPIAUX, le 26/03/2015
    2 Page •
    1 2
    4 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 16
    • Affichages: 77
    Emmanuel Wormser
    01/04/2015, 11h08 Aller au dernier message

  16. le L442-1 ancien et le reliquat bati exclu de l'assiette du lotissement

    par Emmanuel Wormser, le 28/01/2015
    2 Page •
    1 2
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 15
    • Affichages: 189
    Jean-Michel LUGHERINI
    31/03/2015, 16h46 Aller au dernier message

  17. DP de type L111-5-2 [en zone U! irrecevabilité pour irrégularité du bâti?]

    par Jean-Michel AMAYENC, le 28/03/2015
    • Réponses: 7
    • Affichages: 59
    Emmanuel Wormser
    31/03/2015, 09h39 Aller au dernier message

  18. DP ou PA ? Qualification d'équipements communs "communalisés"...

    par Emmanuel Wormser, le 18/06/2014
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 16
    • Affichages: 254
    Emmanuel Wormser
    19/03/2015, 14h04 Aller au dernier message

  19. Arrêté PA

    par Thierry SCHNEIDER, le 10/03/2015
    • Réponses: 6
    • Affichages: 32
    Jean-Michel LUGHERINI
    13/03/2015, 14h16 Aller au dernier message

  20. Daact partielle en DP comme en PA?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 12/03/2015
    • Réponses: 7
    • Affichages: 53
    Jean-Michel LUGHERINI
    12/03/2015, 13h37 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière ... 1622232425262728293036 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum