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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Autorisation de vente des lots

    par Philippe ARNAL, le 13/02/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 88
    Frédéric ROUGIER
    21/02/2017, 17h28 Aller au dernier message

  2. DP pour 2 lots et servitude à créer sur espace commun existant (sans travaux)

    par Clément EYSSETTE, le 20/07/2016
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 24
    • Affichages: 411
    Emmanuel Wormser
    21/02/2017, 14h54 Aller au dernier message

  3. Plans de vente de lots

    par Jean-Philippe BODIN, le 01/02/2017
    • Réponses: 8
    • Affichages: 98
    Frédéric ROUGIER
    08/02/2017, 18h10 Aller au dernier message

  4. DP 2 lots sur zones U et 30NA puis U et N

    par Thierry Bleard, le 03/02/2017
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 8
    • Affichages: 46
    Thierry Bleard
    06/02/2017, 18h45 Aller au dernier message

  5. Controle légalité - PA et PVR

    par Olivier LAUGIER, le 03/02/2017
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 45
    Emmanuel Wormser
    06/02/2017, 11h49 Aller au dernier message

  6. PA et lot conservé par le vendeur

    par Jean-Philippe BODIN, le 01/02/2017
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    • Réponses: 12
    • Affichages: 85
    Frédéric ROUGIER
    03/02/2017, 11h36 Aller au dernier message

  7. Erreur de destinataire !

    par Rachelle BERGERET, le 07/12/2016
    • Réponses: 5
    • Affichages: 85
    Emmanuel Wormser
    05/01/2017, 21h20 Aller au dernier message

  8. Permis d'Aménager et enquête(s) publique(s)

    par Laurent GAUBERT, le 16/12/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 28
    Laurent GAUBERT
    16/12/2016, 21h56 Aller au dernier message

  9. Déplacé : Loi cap

    par Philippe ARNAL, le 14/12/2016
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  10. Avis pompiers

    par Frédéric ROUGIER, le 05/12/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 45
    Frédéric ROUGIER
    06/12/2016, 18h50 Aller au dernier message

  11. Prescriptions exagérées

    par Philippe ARNAL, le 02/12/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 45
    Frédéric ROUGIER
    02/12/2016, 18h34 Aller au dernier message

  12. Terme à employer : reliquat et/ou lot bâti

    par Arnaud DELEVAL, le 21/10/2016
    • Réponses: 7
    • Affichages: 90
    Arnaud DELEVAL
    15/11/2016, 11h05 Aller au dernier message

  13. La cristallisation du L442-14 pour une DP

    par Jean-Michel AMAYENC, le 09/11/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 51
    Emmanuel Wormser
    09/11/2016, 14h54 Aller au dernier message

  14. PA et loi sur l'eau

    par Olivier LAUGIER, le 03/11/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 67
    Olivier LAUGIER
    04/11/2016, 08h16 Aller au dernier message

  15. ZAC et PA

    par Valéry AMAYENC, le 20/10/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 17
    Emmanuel Wormser
    20/10/2016, 10h32 Aller au dernier message

  16. PA et CULTURE opérationnel

    par Philippe ARNAL, le 14/10/2016
    • Réponses: 5
    • Affichages: 33
    Emmanuel Wormser
    14/10/2016, 18h31 Aller au dernier message

  17. DP ou PA

    par Arnaud DELEVAL, le 12/10/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 57
    Arnaud DELEVAL
    13/10/2016, 17h58 Aller au dernier message

  18. le tableau des surfaces : concerné par la caducité

    par Emmanuel Wormser, le 06/05/2014
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    Emmanuel Wormser
    12/10/2016, 14h43 Aller au dernier message

  19. Déclaration Préalable et charte technique

    par Vincent CADILHAC, le 04/10/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 72
    Vincent CADILHAC
    12/10/2016, 10h01 Aller au dernier message

  20. Nouvelle demande de pièces complémentaires "exotique"

    par Valéry AMAYENC, le 06/10/2016
    • Réponses: 3
    • Affichages: 59
    Emmanuel Wormser
    11/10/2016, 08h30 Aller au dernier message
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