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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. L442-14 avant ELAN : pas de cristallisation de règles annulées

    par Emmanuel Wormser, le 01/10/2019
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    Emmanuel Wormser
    07/10/2020, 09h18 Aller au dernier message

  2. Equipement de gestion des OM et du TRI

    par Claude BARNERON, le 24/03/2023
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    Emmanuel Wormser
    10/04/2023, 22h22 Aller au dernier message

  3. Pfee R442-21

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/10/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    12/10/2010, 13h17 Aller au dernier message

  4. Intention de bâtir ou pas...

    par Thierry SCHNEIDER, le 26/07/2017
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    Clément EYSSETTE
    27/07/2017, 15h29 Aller au dernier message

  5. PA ou DP en site inscrit

    par Jonathan PRIVAT, le 27/02/2018
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    Jonathan PRIVAT
    27/02/2018, 16h57 Aller au dernier message

  6. PA avec voir d’acces En zone A

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 01/03/2019
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    Emmanuel Wormser
    06/03/2019, 16h35 Aller au dernier message

  7. STOPPP! A lire: Le plan de division en PA

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/09/2012
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    Pierre Blanchard
    28/09/2012, 13h50 Aller au dernier message

  8. detachement d'un lot de lotissement

    par Fouzi SMAILI, le 26/10/2013
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    Emmanuel Wormser
    28/10/2013, 11h09 Aller au dernier message

  9. Pièces manquantes ou insuffisantes en DP

    par Jean-Michel AMAYENC, le 11/08/2014
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    Emmanuel Wormser
    11/08/2014, 18h23 Aller au dernier message

  10. Smile Remise en cause de la répartition de la SP par lot lors d'un modificatif de PA

    par Sébastien GUILLO, le 13/09/2016
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    Mansour KADA-YAHYA
    16/09/2016, 12h10 Aller au dernier message

  11. Permis d'aménager "en blanc" et périmètre d'ASL

    par Thierry Bleard, le 20/07/2017
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    Thierry Bleard
    26/07/2017, 17h30 Aller au dernier message

  12. R442-2 et P.A.

    par Rémi PIERRE, le 25/07/2023
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    Rémi PIERRE
    27/07/2023, 19h09 Aller au dernier message

  13. une division primaire ?

    par administrateur, le 07/06/2010
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    Emmanuel Wormser
    07/07/2010, 11h14 Aller au dernier message

  14. Nouvelle écriture du R442-1

    par Frédéric ROUGIER, le 12/09/2012
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    Mansour KADA-YAHYA
    13/09/2012, 10h19 Aller au dernier message

  15. Avis du SDIS en PA

    par Laurent FUCHS, le 05/09/2016
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    Emmanuel Wormser
    07/09/2016, 11h06 Aller au dernier message

  16. Vente sans dp

    par Michel Castelli, le 07/11/2017
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    Michel Castelli
    08/11/2017, 12h25 Aller au dernier message

  17. Y en a marre !!!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/05/2021
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    Jean-Michel LUGHERINI
    13/05/2021, 09h54 Aller au dernier message

  18. Annulation du PC(VD) accordé prématurément dans un lotissement (R442-18)

    par Emmanuel Wormser, le 25/02/2023
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    Emmanuel Wormser
    25/02/2023, 14h06 Aller au dernier message

  19. DP au lieu d'un PA... en zone MH : quelle solution ?

    par sebastien Bosetti, le 09/03/2018
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    Emmanuel Wormser
    09/03/2018, 16h07 Aller au dernier message

  20. scission de (copro?) .....à bâtir ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/12/2020
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    Pascal CHARGELÈGUE
    14/01/2021, 13h31 Aller au dernier message
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