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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP avec Travaux

    par Frédéric ROUGIER, le 25/07/2016
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    Pascal CHARGELÈGUE
    27/07/2016, 17h25 Aller au dernier message

  2. DP caduque, le notaire passe la vente

    par Clément EYSSETTE, le 31/07/2015
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Franck BOURDON
    26/08/2015, 11h27 Aller au dernier message

  3. Dp changement de destination

    par Michel Castelli, le 08/12/2010
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    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 46
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    Michel Castelli
    08/03/2012, 18h34 Aller au dernier message

  4. Dp changement destination

    par Michel Castelli, le 10/05/2012
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    Christophe DUJARDIN
    05/06/2012, 20h06 Aller au dernier message

  5. Dp cloture

    par Michel Castelli, le 22/11/2011
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    Michel Castelli
    23/11/2011, 08h00 Aller au dernier message

  6. DP conforme à un futur PLU sinon sursis à statuer

    par Justin PERNOUD, le 07/07/2021
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    Emmanuel Wormser
    29/07/2021, 21h38 Aller au dernier message

  7. DP d'hier...

    par Ludovic LEFEBURE, le 20/04/2012
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    Emmanuel Wormser
    20/04/2012, 11h16 Aller au dernier message

  8. DP dans le périmètre protégé = PA

    par Philippe ARNAL, le 06/11/2020
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    Emmanuel Wormser
    06/11/2020, 17h54 Aller au dernier message

  9. DP dans le périmètre protégé = PA

    par Philippe ARNAL, le 27/02/2021
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    Emmanuel Wormser
    08/12/2021, 15h10 Aller au dernier message

  10. DP de division et assiette de DP de travaux

    par Christiane RIGAUD, le 06/08/2021
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    Christiane RIGAUD
    23/09/2021, 15h50 Aller au dernier message

  11. DP de lotissement et accès commun existant

    par Laurence PREVOST-HABERER, le 26/01/2023
    3 pièce(s) jointe(s)
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    Laurence PREVOST-HABERER
    31/01/2023, 14h50 Aller au dernier message

  12. DP de type L111-5-2 [en zone U! irrecevabilité pour irrégularité du bâti?]

    par Jean-Michel AMAYENC, le 28/03/2015
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    Emmanuel Wormser
    31/03/2015, 09h39 Aller au dernier message

  13. DP desservie par une voie en indivision acquise partiellement

    par Stéphane COURBI, le 13/07/2022
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    Emmanuel Wormser
    19/07/2022, 13h51 Aller au dernier message

  14. DP division "jugée irrecevable" !!

    par Thierry Bleard, le 18/01/2018
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    16/10/2018, 15h51 Aller au dernier message

  15. DP division - Règlement du lotissement

    par Adrien BARBASTE, le 20/12/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    21/12/2023, 18h52 Aller au dernier message

  16. Question DP division avec l'intention de démolir

    par Pierrette CESARI, le 06/01/2016
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    Rémi PIERRE
    24/02/2023, 09h01 Aller au dernier message

  17. DP division avec travaux

    par Justin PERNOUD, le 02/06/2022
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    Emmanuel Wormser
    03/06/2022, 08h39 Aller au dernier message

  18. DP division pour copropriété villa jumelée à construire [résurrection Stemmer?]

    par Stéphane BONTOUX, le 25/03/2021
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    Jean-Michel LUGHERINI
    30/03/2021, 12h03 Aller au dernier message

  19. DP division sur plusieurs communes

    par Laurent FUCHS, le 23/03/2021
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    Laurent FUCHS
    23/03/2021, 13h53 Aller au dernier message

  20. DP en deux lots sur deux communes

    par Valéry AMAYENC, le 04/05/2017
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    Emmanuel Wormser
    10/05/2017, 08h54 Aller au dernier message
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