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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. division primaire

    par Arnaud DELEVAL, le 29/08/2013
    • Réponses: 9
    • Affichages: 68
    Mansour KADA-YAHYA
    05/09/2013, 10h28 Aller au dernier message

  2. division primaire et simple garage

    par Thierry Bleard, le 17/08/2011
    • Réponses: 2
    • Affichages: 28
    Thierry Bleard
    17/08/2011, 14h43 Aller au dernier message

  3. Division primaire ou PA?

    par Clément EYSSETTE, le 13/05/2015
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    • Réponses: 49
    • Affichages: 399
    Clément EYSSETTE
    18/08/2015, 16h44 Aller au dernier message

  4. division primaire, construction irrégulière et sujet d'examen

    par Emmanuel Wormser, le 24/01/2011
    • Réponses: 1
    • Affichages: 26
    Jean-Michel LUGHERINI
    24/01/2011, 13h22 Aller au dernier message

  5. Division primaire/accès/opération communale

    par Thierry Bleard, le 09/09/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 35
    Thierry Bleard
    09/09/2016, 12h39 Aller au dernier message

  6. Division/rattachement entre lots d'un lotissement

    par Olivier LAUGIER, le 20/03/2014
    • Réponses: 2
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    Emmanuel Wormser
    20/03/2014, 18h00 Aller au dernier message

  7. Divisions un lot de lotisseent !

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 17/03/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    18/03/2011, 19h06 Aller au dernier message

  8. Divisions primaires.....et PC sur l'UF

    par administrateur, le 30/11/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 17
    administrateur
    30/11/2010, 14h37 Aller au dernier message

  9. Double modificatif sur un PA

    par Justin PERNOUD, le 24/07/2020
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    24/07/2020, 12h52 Aller au dernier message

  10. Doute!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/06/2010
    • Réponses: 5
    • Affichages: 31
    Emmanuel Wormser
    15/06/2010, 09h30 Aller au dernier message

  11. DP "Bataille navale"

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/02/2015
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    06/02/2015, 16h02 Aller au dernier message

  12. DP / Bornage

    par Philippe ARNAL, le 20/09/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 92
    Philippe ARNAL
    02/10/2017, 11h38 Aller au dernier message

  13. DP 2 lots sur zones U et 30NA puis U et N

    par Thierry Bleard, le 03/02/2017
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 8
    • Affichages: 46
    Thierry Bleard
    06/02/2017, 18h45 Aller au dernier message

  14. Dp a posteriori

    par Michel Castelli, le 08/12/2010
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    • Réponses: 16
    • Affichages: 82
    Pascal CHARGELÈGUE
    13/12/2010, 08h35 Aller au dernier message

  15. DP après PC et modif PLU

    par Michel Castelli, le 07/02/2011
    3 Page •
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    • Réponses: 26
    • Affichages: 168
    Michel Castelli
    14/02/2011, 08h21 Aller au dernier message

  16. DP au lieu d'un PA... en zone MH : quelle solution ?

    par sebastien Bosetti, le 09/03/2018
    • Réponses: 4
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    Emmanuel Wormser
    09/03/2018, 16h07 Aller au dernier message

  17. DP AUTRE QUE LOTISSEMENT ET PRESCRIPTION DES REGLES d'URBANISME

    par Olivier LAUGIER, le 20/12/2022
    • Réponses: 1
    • Affichages: 23
    Emmanuel Wormser
    20/12/2022, 19h14 Aller au dernier message

  18. DP avant dépôt d'un PA

    par Stéphane BONTOUX, le 03/01/2018
    • Réponses: 2
    • Affichages: 52
    Stéphane BONTOUX
    04/01/2018, 14h22 Aller au dernier message

  19. DP avant PCVD

    par Stéphane BONTOUX, le 23/06/2020
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    • Affichages: 20
    Jean-Michel LUGHERINI
    23/06/2020, 11h10 Aller au dernier message

  20. DP avec règlement

    par Philippe ARNAL, le 22/02/2021
    2 Page •
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 10
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    Emmanuel Wormser
    23/02/2021, 17h24 Aller au dernier message
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