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Affichage des discussions 1 à 20 sur 831

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. R.123-10-1

    par Xavier MOUSSARD, le 13/07/2015
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 4
    • Affichages: 97
    Emmanuel Wormser
    28/09/2016, 14h28 Aller au dernier message

  2. PA sur 2 propriétés contiguës

    par Xavier MOUSSARD, le 03/01/2019
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 2
    • Affichages: 45
    Xavier MOUSSARD
    04/01/2019, 11h56 Aller au dernier message

  3. DAACT Mise en œuvre partielle de DP

    par Xavier MOUSSARD, le 16/07/2021
    • Réponses: 6
    • Affichages: 59
    Xavier MOUSSARD
    19/07/2021, 12h12 Aller au dernier message

  4. PA : Quels réseaux obligatoires ?

    par Xavier MOUSSARD, le 16/07/2021
    • Réponses: 9
    • Affichages: 105
    Emmanuel Wormser
    11/08/2021, 12h34 Aller au dernier message

  5. Déclaration Préalable et charte technique

    par Vincent CADILHAC, le 04/10/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 72
    Vincent CADILHAC
    12/10/2016, 10h01 Aller au dernier message

  6. DP tacite mais menace d'un retrait

    par Vincent CADILHAC, le 22/06/2022
    3 Page •
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 21
    • Affichages: 195
    Vincent CADILHAC
    18/07/2022, 16h14 Aller au dernier message

  7. Maintien du lotissement

    par vdeleforges, le 08/01/2013
    • Réponses: 6
    • Affichages: 77
    Jean-Michel LUGHERINI
    09/01/2013, 19h24 Aller au dernier message

  8. L115-3 et RNU

    par Valéry AMAYENC, le 10/05/2021
    • Réponses: 3
    • Affichages: 39
    Pascal CHARGELÈGUE
    11/05/2021, 17h50 Aller au dernier message

  9. Lots à bâtir accessibles par communs d'une copropriété

    par Valéry AMAYENC, le 11/06/2014
    • Réponses: 4
    • Affichages: 41
    Jean-Michel LUGHERINI
    12/06/2014, 06h35 Aller au dernier message

  10. SDIS: Arrêté du 31 janvier 1986

    par Valéry AMAYENC, le 29/09/2016
    • Réponses: 3
    • Affichages: 47
    Emmanuel Wormser
    30/09/2016, 10h31 Aller au dernier message

  11. Nouvelle demande de pièces complémentaires "exotique"

    par Valéry AMAYENC, le 06/10/2016
    • Réponses: 3
    • Affichages: 59
    Emmanuel Wormser
    11/10/2016, 08h30 Aller au dernier message

  12. ZAC et PA

    par Valéry AMAYENC, le 20/10/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 17
    Emmanuel Wormser
    20/10/2016, 10h32 Aller au dernier message

  13. DP en deux lots sur deux communes

    par Valéry AMAYENC, le 04/05/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 70
    Emmanuel Wormser
    10/05/2017, 08h54 Aller au dernier message

  14. Déclaration Préalable et loi sur l'eau

    par Valéry AMAYENC, le 22/12/2017
    • Réponses: 7
    • Affichages: 60
    Emmanuel Wormser
    09/01/2018, 08h01 Aller au dernier message

  15. Détachement de voirie, réduction d'assiette foncière d'un PC

    par Valéry AMAYENC, le 13/02/2018
    • Réponses: 5
    • Affichages: 50
    Pascal CHARGELÈGUE
    20/02/2018, 13h24 Aller au dernier message

  16. DP obtenue sous POS et règles du PLU plus favorables

    par Valéry AMAYENC, le 30/03/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 30
    Mansour KADA-YAHYA
    30/03/2020, 11h29 Aller au dernier message

  17. PA et équipements communs non cédés.

    par Valéry AMAYENC, le 16/07/2020
    • Réponses: 5
    • Affichages: 29
    Emmanuel Wormser
    17/07/2020, 09h13 Aller au dernier message

  18. Subdivision de lot de lotissement

    par Valéry AMAYENC, le 09/12/2020
    • Réponses: 6
    • Affichages: 79
    Emmanuel Wormser
    10/12/2020, 18h25 Aller au dernier message

  19. Quand un PLU semble exclure lke recours à la Déclaration Préalable à la faveur du PA.

    par Valéry AMAYENC, le 22/02/2021
    • Réponses: 3
    • Affichages: 35
    Emmanuel Wormser
    22/02/2021, 11h30 Aller au dernier message

  20. PC sur deux lots de DP

    par Valéry AMAYENC, le 08/11/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 53
    Emmanuel Wormser
    09/11/2022, 07h45 Aller au dernier message
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