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Affichage des discussions 1 à 20 sur 288

Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. "Un mauvais architecte doit rendre ses honoraires"

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 24/09/2012
    • Réponses: 0
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    Pascal CHARGELÈGUE
    24/09/2012, 15h59 Aller au dernier message

  2. 2 pc sur la meme uf

    par Michel Castelli, le 06/02/2019
    • Réponses: 6
    • Affichages: 86
    Jean-Michel LUGHERINI
    27/02/2019, 18h23 Aller au dernier message

  3. Acces aménagé dans une zone agricole

    par Jean-Michel AMAYENC, le 18/12/2015
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    18/12/2015, 08h16 Aller au dernier message

  4. Accès par zone inconstructible

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 12/10/2010
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 12
    • Affichages: 113
    Thierry Bleard
    01/08/2018, 15h38 Aller au dernier message

  5. Accès pompier distinct de l'accès au projet

    par Emmanuel Wormser, le 07/03/2014
    • Réponses: 1
    • Affichages: 35
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/03/2014, 19h33 Aller au dernier message

  6. accessibilité handicapés

    par Adrien ROUANET, le 25/04/2012
    • Réponses: 2
    • Affichages: 34
    Adrien ROUANET
    26/04/2012, 20h40 Aller au dernier message

  7. Acquisition d'un terrain bâti sans permis

    par Clément EYSSETTE, le 24/09/2020
    • Réponses: 3
    • Affichages: 28
    Clément EYSSETTE
    28/09/2020, 16h11 Aller au dernier message

  8. Affichage d’un permis de construire valant autorisation de démolition

    par Emmanuel Wormser, le 23/06/2011
    • Réponses: 0
    • Affichages: 11
    Emmanuel Wormser
    23/06/2011, 11h40 Aller au dernier message

  9. Alors? Un PC sur Nice et sur Strasbourg en même temps?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 08/01/2013
    • Réponses: 0
    • Affichages: 22
    Jean-Michel LUGHERINI
    08/01/2013, 20h15 Aller au dernier message

  10. annulation du PC et L480-13

    par Emmanuel Wormser, le 03/06/2013
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    03/06/2013, 06h47 Aller au dernier message

  11. Arrete de refus de permis

    par Michel Castelli, le 20/01/2010
    • Réponses: 6
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    Michel Castelli
    28/01/2010, 11h18 Aller au dernier message

  12. Article 55 SRU

    par administrateur, le 21/04/2010
    • Réponses: 0
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    administrateur
    21/04/2010, 08h22 Aller au dernier message

  13. Assiette de PC dans un lotissement sous DP

    par Valérie SILVERT, le 11/04/2012
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    • Réponses: 20
    • Affichages: 145
    Pascal CHARGELÈGUE
    13/04/2012, 19h01 Aller au dernier message

  14. assiette des permis de construire....gridauh

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 23/01/2013
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 5
    • Affichages: 129
    Jean-Michel LUGHERINI
    24/01/2013, 11h57 Aller au dernier message

  15. Assiette du PC

    par Léonel JEANNEROT, le 10/12/2020
    • Réponses: 4
    • Affichages: 49
    Emmanuel Wormser
    14/12/2020, 16h13 Aller au dernier message

  16. assiette du PC et aller-retour avec le voisin

    par Emmanuel Wormser, le 22/05/2013
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    22/05/2013, 18h54 Aller au dernier message

  17. Assiette du permis de construire

    par Arnaud DELEVAL, le 28/08/2014
    3 Page •
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    • Réponses: 28
    • Affichages: 416
    Michel Castelli
    23/04/2018, 10h46 Aller au dernier message

  18. Assiette pc

    par Michel Castelli, le 18/11/2022
    • Réponses: 6
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    Michel Castelli
    21/11/2022, 10h56 Aller au dernier message

  19. Atlitude terrain naturel de référence et hauteurs bâtimen à construire

    par Yann LE BOULAIRE, le 10/02/2023
    2 Page •
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    • Réponses: 11
    • Affichages: 76
    Mansour KADA-YAHYA
    16/02/2023, 13h47 Aller au dernier message

  20. Attention danger

    par administrateur, le 19/02/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 12
    administrateur
    19/02/2010, 09h40 Aller au dernier message
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