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Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. Changement de destination en zone AH2 ?? ou simple rénovation ? Comment savoir ?

    par Marion MOUSSET, le 11/10/2021
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 8
    • Affichages: 47
    Mansour KADA-YAHYA
    15/10/2021, 11h54 Aller au dernier message

  2. Question Permis de construire en secteur SPR

    par Marie-Laure LOCU CHARLIER, le 10/10/2023
    • Réponses: 1
    • Affichages: 11
    Emmanuel Wormser
    10/10/2023, 19h38 Aller au dernier message

  3. La réécriture de l'article L.421-9 du code de l'urbanisme

    par Mansour KADA-YAHYA, le 02/01/2019
    • Réponses: 2
    • Affichages: 43
    Mansour KADA-YAHYA
    03/01/2019, 11h01 Aller au dernier message

  4. Permis de construire sur un Lot Volume

    par Ludovic LEFEBURE, le 12/01/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    13/01/2016, 19h37 Aller au dernier message

  5. PC et raccordement électrique

    par Léonel JEANNEROT, le 21/02/2018
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Emmanuel Wormser
    21/02/2018, 23h18 Aller au dernier message

  6. Assiette du PC

    par Léonel JEANNEROT, le 10/12/2020
    • Réponses: 4
    • Affichages: 49
    Emmanuel Wormser
    14/12/2020, 16h13 Aller au dernier message

  7. PC et régime forestier

    par Laurent FUCHS, le 07/12/2017
    • Réponses: 2
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    Laurent FUCHS
    08/12/2017, 10h36 Aller au dernier message

  8. Prospects à respecter sur voie publique

    par Laurent FUCHS, le 01/02/2018
    • Réponses: 2
    • Affichages: 30
    Laurent FUCHS
    02/02/2018, 10h28 Aller au dernier message

  9. PC et servitude de cour commune

    par Laurent FUCHS, le 14/02/2022
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    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 21
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    Pascal CHARGELÈGUE
    02/08/2022, 10h26 Aller au dernier message

  10. PC tacite

    par Laurent FUCHS, le 02/05/2023
    • Réponses: 9
    • Affichages: 55
    Laurent FUCHS
    05/05/2023, 07h23 Aller au dernier message

  11. PC et location

    par Konan LE JONCOUR, le 15/12/2011
    • Réponses: 1
    • Affichages: 16
    Emmanuel Wormser
    15/12/2011, 13h11 Aller au dernier message

  12. PC sur un surplus bâti suite à DP

    par Justin PERNOUD, le 20/10/2022
    • Réponses: 5
    • Affichages: 56
    Emmanuel Wormser
    24/10/2022, 16h55 Aller au dernier message

  13. PC global avec volonté de diviser

    par Justin PERNOUD, le 01/03/2022
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    • Réponses: 21
    • Affichages: 164
    Emmanuel Wormser
    09/11/2022, 07h57 Aller au dernier message

  14. DAACT d'un PA pour dépose d'un PC

    par Justin PERNOUD, le 21/03/2022
    • Réponses: 1
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    21/03/2022, 16h04 Aller au dernier message

  15. Recul par rapport à une servitude de passage

    par Justin PERNOUD, le 28/04/2022
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    Justin PERNOUD
    29/04/2022, 10h25 Aller au dernier message

  16. DAACT DP et instruction PC

    par Jérôme CHAZALON, le 07/04/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    16/07/2020, 19h12 Aller au dernier message

  17. Construction en limite obligatoire mais mur mitoyen faible

    par Jean-Philippe BODIN, le 20/12/2016
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    Emmanuel Wormser
    24/01/2017, 15h57 Aller au dernier message

  18. PC et demande préalable de bornage pour pouvoir instruire

    par Jean-Philippe BODIN, le 17/12/2015
    • Réponses: 5
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    Emmanuel Wormser
    18/12/2015, 10h46 Aller au dernier message

  19. Les prescriptions en matière d'urbanisme

    par Jean-Philippe BODIN, le 28/03/2017
    2 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Philippe BODIN
    05/04/2017, 18h25 Aller au dernier message

  20. délai pour contester un PC

    par Jean-Philippe BODIN, le 14/04/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    24/04/2021, 12h19 Aller au dernier message
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