aller à PremièrePremière 123456713 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 41 à 60 sur 288

Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. Demande d'un PC sur 2 propriétés

    par Arnaud DELEVAL, le 15/03/2010
    opérations complexes, permis de construire et de démolir, permis de construire valant division
    • Réponses: 6
    • Affichages: 34
    Jean-Michel LUGHERINI
    16/03/2010, 17h28 Aller au dernier message

  2. Permis accepté avec erreur

    par Arnaud DELEVAL, le 04/02/2013
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Emmanuel Wormser
    04/02/2013, 10h13 Aller au dernier message

  3. Assiette du permis de construire

    par Arnaud DELEVAL, le 28/08/2014
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 28
    • Affichages: 416
    Michel Castelli
    23/04/2018, 10h46 Aller au dernier message

  4. Opposabilité d'une carte d'aléa (zone inondable) après obtention du PC

    par Arnaud DELEVAL, le 30/11/2016
    • Réponses: 6
    • Affichages: 34
    Arnaud DELEVAL
    30/11/2016, 18h55 Aller au dernier message

  5. PC et article R.151-21

    par Arnaud DELEVAL, le 11/01/2024
    • Réponses: 9
    • Affichages: 32
    Emmanuel Wormser
    11/01/2024, 19h27 Aller au dernier message

  6. Unhappy Refus de PC pour non application du POS ancien [pb d'application de L442-14]

    par Christophe DUJARDIN, le 27/09/2011
    • Réponses: 3
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    27/09/2011, 19h59 Aller au dernier message

  7. Red face Implantation suivant PC irrégulier

    par Christophe DUJARDIN, le 28/11/2011
    4 Page •
    1 2 3 ... 4
    • Réponses: 31
    • Affichages: 335
    Pierre Blanchard
    10/01/2012, 21h30 Aller au dernier message

  8. DP Changement de destination local commercial en habitation

    par Christophe DUJARDIN, le 30/06/2012
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 14
    • Affichages: 148
    Emmanuel Wormser
    11/07/2012, 15h31 Aller au dernier message

  9. Permis de construire et emplacement reserve

    par Christophe SERGEANT, le 15/03/2018
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
    • Affichages: 58
    Pascal CHARGELÈGUE
    21/03/2018, 19h35 Aller au dernier message

  10. PC et placette

    par Claudie CHABAS RUFFA, le 12/04/2012
    • Réponses: 6
    • Affichages: 55
    Claudie CHABAS RUFFA
    12/04/2012, 17h42 Aller au dernier message

  11. Acquisition d'un terrain bâti sans permis

    par Clément EYSSETTE, le 24/09/2020
    • Réponses: 3
    • Affichages: 28
    Clément EYSSETTE
    28/09/2020, 16h11 Aller au dernier message

  12. Permis de construire et lotissement

    par Clément EYSSETTE, le 08/03/2016
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 16
    • Affichages: 132
    Clément EYSSETTE
    09/03/2016, 09h27 Aller au dernier message

  13. Compréhension de l'article R151-20

    par Clément EYSSETTE, le 08/06/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 62
    Clément EYSSETTE
    08/06/2017, 14h53 Aller au dernier message

  14. Loi littorale et L111-4

    par Clément EYSSETTE, le 30/06/2017
    • Réponses: 5
    • Affichages: 41
    Emmanuel Wormser
    21/07/2017, 19h09 Aller au dernier message

  15. Délai d'affichage du R*424-15

    par Clément EYSSETTE, le 05/11/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 74
    Clément EYSSETTE
    06/11/2017, 11h13 Aller au dernier message

  16. Régularisation de travaux

    par Clément EYSSETTE, le 03/09/2018
    • Réponses: 5
    • Affichages: 38
    Frédéric ROUGIER
    05/09/2018, 08h34 Aller au dernier message

  17. PC accordé sur partie d'une unité foncière

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2020
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 14
    • Affichages: 112
    Mansour KADA-YAHYA
    29/09/2020, 14h45 Aller au dernier message

  18. PC accordé en violation du L121-8 et division ultérieure

    par Clément EYSSETTE, le 29/01/2021
    • Réponses: 2
    • Affichages: 30
    Clément EYSSETTE
    02/02/2021, 09h37 Aller au dernier message

  19. EBC et PLU annulé

    par Clément EYSSETTE, le 13/07/2021
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 59
    Clément EYSSETTE
    15/07/2021, 10h00 Aller au dernier message

  20. Retrait de permis de construire

    par Clément EYSSETTE, le 08/01/2024
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 1
    • Affichages: 22
    Emmanuel Wormser
    08/01/2024, 23h18 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 123456713 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum