aller à PremièrePremière 123456713 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 41 à 60 sur 288

Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. Conformité durable?: PV pour avoir édifié une clôture sur l'aire de retounement...

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 22/04/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 19
    Emmanuel Wormser
    25/04/2011, 15h08 Aller au dernier message

  2. Conséquence de la réduction d'une UF sur la reconstruction L111-3 CU

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 19/05/2010
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 60
    Emmanuel Wormser
    27/08/2010, 09h06 Aller au dernier message

  3. construction avant et après 1948

    par Arnaud DELEVAL, le 23/02/2013
    • Réponses: 3
    • Affichages: 27
    Emmanuel Wormser
    23/02/2013, 21h57 Aller au dernier message

  4. Construction en limite obligatoire mais mur mitoyen faible

    par Jean-Philippe BODIN, le 20/12/2016
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 12
    • Affichages: 131
    Emmanuel Wormser
    24/01/2017, 15h57 Aller au dernier message

  5. Construction non autorisée [une irrégularité ne se prescrit jamais]

    par Stéphane FLEURY, le 19/10/2022
    • Réponses: 2
    • Affichages: 44
    Stéphane FLEURY
    24/10/2022, 19h39 Aller au dernier message

  6. Contester un refus de toit plat motivé par un avis non confome d'ABF et SPR à venir

    par Thierry Bleard, le 03/07/2018
    2 Page •
    1 2
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 19
    • Affichages: 89
    Emmanuel Wormser
    05/09/2018, 11h53 Aller au dernier message

  7. controle de l'accessibilité : pas par le maire pdt l'instruction

    par Emmanuel Wormser, le 16/02/2011
    • Réponses: 2
    • Affichages: 17
    Pierre Blanchard
    16/02/2011, 20h10 Aller au dernier message

  8. Controle de la surface de vente pour les commerces

    par Emmanuel Wormser, le 27/03/2020
    • Réponses: 3
    • Affichages: 29
    Pierre Blanchard
    31/03/2020, 19h22 Aller au dernier message

  9. Talking Contrôle des interieurs

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 05/07/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 19
    Emmanuel Wormser
    05/07/2010, 10h19 Aller au dernier message

  10. Copro multi sites

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 31/03/2014
    • Réponses: 0
    • Affichages: 11
    Jean-Michel LUGHERINI
    31/03/2014, 21h38 Aller au dernier message

  11. Question création de logements en zone agricole

    par Steven Le Bonhomme, le 06/03/2024
    • Réponses: 3
    • Affichages: 17
    Emmanuel Wormser
    06/03/2024, 17h19 Aller au dernier message

  12. DAACT d'un PA pour dépose d'un PC

    par Justin PERNOUD, le 21/03/2022
    • Réponses: 1
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    21/03/2022, 16h04 Aller au dernier message

  13. DAACT DP et instruction PC

    par Jérôme CHAZALON, le 07/04/2011
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 25
    • Affichages: 328
    Jean-Michel LUGHERINI
    16/07/2020, 19h12 Aller au dernier message

  14. Question Daact PC ??

    par administrateur, le 05/05/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 18
    Emmanuel Wormser
    05/05/2010, 18h04 Aller au dernier message

  15. Dation en paiement sous la forme d'un terrain bâti après achevèment ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 26/09/2018
    dation, rétrocession après achèvement
    • Réponses: 1
    • Affichages: 20
    Emmanuel Wormser
    26/09/2018, 17h42 Aller au dernier message

  16. Déclaration d'ouverture de chantier - Effets

    par Clément EYSSETTE, le 12/09/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 30
    Clément EYSSETTE
    12/09/2022, 16h39 Aller au dernier message

  17. défaut d'étude d'impact au PC

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/09/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 5
    Jean-Michel LUGHERINI
    15/09/2010, 17h26 Aller au dernier message

  18. Defaut de conformite d'un pc

    par Michel Castelli, le 29/10/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 21
    Emmanuel Wormser
    29/10/2010, 11h23 Aller au dernier message

  19. défrichement, état boisé et houppiers supérieurs à 10 %

    par (Jean-Jacques GLEIZE), le 03/05/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Jean-Michel LUGHERINI
    04/05/2010, 06h12 Aller au dernier message

  20. Délai d'affichage du R*424-15

    par Clément EYSSETTE, le 05/11/2017
    • Réponses: 6
    • Affichages: 74
    Clément EYSSETTE
    06/11/2017, 11h13 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 123456713 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum