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Affichage des discussions 181 à 200 sur 289

Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. PC et POS annulé

    par administrateur, le 16/05/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 20
    Emmanuel Wormser
    30/06/2010, 15h03 Aller au dernier message

  2. PC et raccordement électrique

    par Léonel JEANNEROT, le 21/02/2018
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Emmanuel Wormser
    21/02/2018, 23h18 Aller au dernier message

  3. PC et régime forestier

    par Laurent FUCHS, le 07/12/2017
    • Réponses: 2
    • Affichages: 19
    Laurent FUCHS
    08/12/2017, 10h36 Aller au dernier message

  4. PC et servitude de cour commune

    par Laurent FUCHS, le 14/02/2022
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    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 21
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    Pascal CHARGELÈGUE
    02/08/2022, 10h26 Aller au dernier message

  5. Pc et volumes

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/10/2010
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    • Réponses: 18
    • Affichages: 68
    Jean-Michel LUGHERINI
    13/11/2010, 15h18 Aller au dernier message

  6. PC garanti? Assiette

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 04/06/2018
    • Réponses: 4
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    Jean-Paul EYSSETTE
    16/06/2018, 08h35 Aller au dernier message

  7. PC global avec volonté de diviser

    par Justin PERNOUD, le 01/03/2022
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    • Réponses: 21
    • Affichages: 164
    Emmanuel Wormser
    09/11/2022, 07h57 Aller au dernier message

  8. PC légal sur des parcelles non contigües

    par Emmanuel Wormser, le 29/11/2011
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    29/11/2011, 11h14 Aller au dernier message

  9. PC modificatif purgé et pourtant annulé partiellement

    par Clément EYSSETTE, le 11/07/2023
    • Réponses: 4
    • Affichages: 22
    Clément EYSSETTE
    20/07/2023, 13h08 Aller au dernier message

  10. pc ne respectant pas le PLU

    par Jean-Philippe BODIN, le 30/03/2020
    • Réponses: 5
    • Affichages: 67
    Rémi PIERRE
    14/07/2023, 13h47 Aller au dernier message

  11. PC non respecté : prescription?

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 04/11/2016
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    • Réponses: 27
    • Affichages: 319
    Jean-Paul EYSSETTE
    09/07/2018, 20h13 Aller au dernier message

  12. PC nouveau sur PC de 1987: bénéfice des droits à bâtir de la cession gratuite ?

    par Nicolas BERNARD, le 29/05/2012
    • Réponses: 9
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    29/05/2012, 18h18 Aller au dernier message

  13. PC pour un bâtiment dont l'UF est située sur 2 zones PLU. Quels droits à bâtir?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 13/09/2010
    • Réponses: 5
    • Affichages: 42
    Jean-Michel LUGHERINI
    13/09/2010, 19h30 Aller au dernier message

  14. PC proche d'une limite de zone U/A

    par Florian MAZOYER, le 09/12/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 36
    Emmanuel Wormser
    09/12/2022, 12h35 Aller au dernier message

  15. PC successifs

    par administrateur, le 06/05/2010
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    06/05/2010, 09h39 Aller au dernier message

  16. PC successifs

    par Adrien ROUANET, le 02/03/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 26
    Adrien ROUANET
    02/03/2011, 22h15 Aller au dernier message

  17. PC sur cadastre et directives de l'ordre des architectes

    par Jean-Philippe BODIN, le 28/10/2015
    • Réponses: 1
    • Affichages: 47
    Emmanuel Wormser
    28/10/2015, 17h51 Aller au dernier message

  18. PC sur lot de lotissement et un remembrement?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 05/06/2023
    • Réponses: 6
    • Affichages: 22
    Jean-Michel LUGHERINI
    05/06/2023, 20h50 Aller au dernier message

  19. PC sur parcelles non contigues

    par Stéphane FLEURY, le 02/07/2021
    • Réponses: 3
    • Affichages: 26
    Emmanuel Wormser
    02/07/2021, 15h02 Aller au dernier message

  20. PC sur un surplus bâti suite à DP

    par Justin PERNOUD, le 20/10/2022
    • Réponses: 5
    • Affichages: 56
    Emmanuel Wormser
    24/10/2022, 16h55 Aller au dernier message
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