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Forum: Les CU (Certificats d’urbanisme)

(Toutes questions)

  1. CU et « suspicions d'inondations »

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 29/12/2009
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    Jean-Michel LUGHERINI
    29/12/2009, 14h02 Aller au dernier message

  2. Raccordés ou pas raccordés

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 31/07/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    31/07/2011, 08h31 Aller au dernier message

  3. CU ne chassant pas l'autre CU

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 16/12/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    16/12/2011, 11h44 Aller au dernier message

  4. CU a ou b sur une fraction de parcelle

    par Jean-Philippe BODIN, le 17/10/2018
    • Réponses: 9
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    Emmanuel Wormser
    17/10/2018, 18h35 Aller au dernier message

  5. CU / DP et changement PLU

    par Jonathan PRIVAT, le 06/01/2017
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    Frédéric ROUGIER
    11/01/2017, 19h08 Aller au dernier message

  6. CU et récépissé de dépot

    par Julien POTTIER, le 19/03/2021
    • Réponses: 2
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    Julien POTTIER
    19/03/2021, 16h01 Aller au dernier message

  7. CUb défavorable en zone Ub pour capacité insuffisante du lagunage

    par Laurent FUCHS, le 22/06/2019
    • Réponses: 2
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    Laurent FUCHS
    24/06/2019, 13h30 Aller au dernier message

  8. DP en zone agricole

    par Marie SIMLER, le 04/03/2020
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    Pierre JEANNIN
    11/03/2020, 10h05 Aller au dernier message

  9. Cu tacite

    par Michel Castelli, le 01/07/2013
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    Michel Castelli
    02/07/2013, 11h51 Aller au dernier message

  10. CUb négatif et réseau EDF

    par Olivier CHALMET, le 28/03/2012
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    Emmanuel Wormser
    04/08/2013, 11h19 Aller au dernier message

  11. Refus d'instruction d'un CUb

    par Olivier CHALMET, le 21/08/2012
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    Emmanuel Wormser
    21/08/2012, 14h08 Aller au dernier message

  12. CUb tacite devient Cua = cristallisation des droits ?

    par Olivier LAUGIER, le 03/03/2015
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    Emmanuel Wormser
    02/02/2018, 18h48 Aller au dernier message

  13. CUb / titre habilitant / transfert: faut-il être propriétaire pour déposer un CUb ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 12/11/2010
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    Emmanuel Wormser
    17/11/2010, 20h05 Aller au dernier message

  14. L'illégalité d'un PLU est sans incidence sur la régularité d'un CUa

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 04/04/2011
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    Emmanuel Wormser
    20/06/2012, 10h51 Aller au dernier message

  15. Refus CU et mention sursis à statuer

    par Patrick BRANLY, le 07/07/2020
    • Réponses: 2
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    Patrick BRANLY
    20/07/2020, 14h00 Aller au dernier message

  16. Lettre de renseignement d'urbanisme

    par Philippe ARNAL, le 18/01/2012
    • Réponses: 4
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    Claude BARNERON
    19/01/2012, 15h49 Aller au dernier message

  17. CU ou PC ?

    par Philippe ARNAL, le 20/02/2015
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    Frédéric ROUGIER
    02/06/2015, 10h39 Aller au dernier message

  18. Un CU pour garantir un PA

    par Philippe ARNAL, le 01/07/2016
    • Réponses: 8
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    Mansour KADA-YAHYA
    01/12/2017, 16h04 Aller au dernier message

  19. Affichage Cu

    par Philippe ARNAL, le 06/02/2017
    • Réponses: 5
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    13/02/2017, 10h42 Aller au dernier message

  20. CUb négatif, DP et R111-2

    par Pierre-Jean MARCHAL, le 08/09/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 35
    Emmanuel Wormser
    08/09/2016, 15h28 Aller au dernier message
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