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Affichage des discussions 41 à 60 sur 437

Forum: RNU, documents d’urbanisme CC / POS / PLU et PPR

  1. Accès sur voirie départementale

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 10/11/2021
    • Réponses: 5
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    Emmanuel Wormser
    17/02/2022, 10h53 Aller au dernier message

  2. PLU en vigueur ou pas?

    par Clément EYSSETTE, le 30/06/2022
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    • Affichages: 110
    Emmanuel Wormser
    25/10/2022, 19h44 Aller au dernier message

  3. Quand le règlement de zone U peut interdire toutes les constructions !

    par Emmanuel Wormser, le 31/07/2021
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 109
    Emmanuel Wormser
    23/06/2022, 12h14 Aller au dernier message

  4. Annulation d'un PC excipée de l'illégalité d'un PLUI

    par Thierry Bleard, le 01/02/2018
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    15/03/2018, 08h52 Aller au dernier message

  5. l'extension extensive du batiment existant

    par Emmanuel Wormser, le 21/10/2010
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    Emmanuel Wormser
    21/02/2014, 10h31 Aller au dernier message

  6. Une modif de PLU L123 limitant les constructions à un volume par UF !

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 12/07/2017
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    Pascal CHARGELÈGUE
    01/09/2017, 08h32 Aller au dernier message

  7. Obligations propriétaire zone N, protection biotope, natura 2000

    par Pierre Blanchard, le 23/08/2010
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    • Réponses: 20
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    Pierre Blanchard
    18/09/2010, 20h32 Aller au dernier message

  8. un chemin élargi dans un EBC : oui, sous condition

    par Emmanuel Wormser, le 22/02/2011
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    20/02/2013, 19h16 Aller au dernier message

  9. R111-2 : pas de refus de PC quand des prescriptions sont possibles

    par Emmanuel Wormser, le 27/06/2019
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    01/06/2021, 10h53 Aller au dernier message

  10. Une précision sur le calcul du prospect

    par Jean-Michel AMAYENC, le 04/02/2015
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    (Jean-Pierre DOUBLET)
    09/02/2015, 17h41 Aller au dernier message

  11. R111-16 et 17 du code de l'urbanisme

    par Clément EYSSETTE, le 24/01/2020
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    Jean-Paul EYSSETTE
    29/01/2020, 22h21 Aller au dernier message

  12. Lightbulb Division d'un lot issu d'un permis d'aménager

    par Jean-René POUSSARD-BORREL, le 25/07/2018
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    Mansour KADA-YAHYA
    03/08/2018, 17h11 Aller au dernier message

  13. demande de PC et sursis à statuer

    par Frédéric ROUGIER, le 03/04/2013
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    Emmanuel Wormser
    19/12/2015, 08h25 Aller au dernier message

  14. Des POS en vigueur jusqu'en décembre 2019...

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 27/04/2018
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    Emmanuel Wormser
    27/05/2019, 13h53 Aller au dernier message

  15. Mais enfin ! Superficie minimale applicable sans division du terrain

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 30/09/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    09/10/2013, 08h18 Aller au dernier message

  16. habitation en zone agricole : état de la jurisprudence

    par Emmanuel Wormser, le 03/04/2013
    2 pièce(s) jointe(s)
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    Michel ARRAYET
    08/02/2018, 13h20 Aller au dernier message

  17. PA-lot... autorisé. Défense incendie insuffisante: motif licite de refus de PC ?

    par Claude BARNERON, le 29/09/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    05/01/2022, 10h29 Aller au dernier message

  18. R111-5 et refus de cub

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 24/05/2011
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    Jean-Philippe Strebler
    19/05/2014, 09h42 Aller au dernier message

  19. Qu'est-ce qu'une ruine?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/12/2013
    • Réponses: 9
    • Affichages: 88
    Jean-Paul EYSSETTE
    27/07/2023, 20h44 Aller au dernier message

  20. PLU annulé, quid des autorisations en cours ?

    par Michel CAPIAUX, le 09/06/2016
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    • Réponses: 11
    • Affichages: 87
    Michel CAPIAUX
    08/07/2016, 14h59 Aller au dernier message
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