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Affichage des discussions 41 à 60 sur 437

Forum: RNU, documents d’urbanisme CC / POS / PLU et PPR

  1. Assainissement : le contrat de vente face aux obligations de Grenelle 2

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/05/2011
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    Emmanuel Wormser
    20/05/2011, 20h52 Aller au dernier message

  2. Aucun stationnement supplémentaire lors d'un changement de destination dans un PLUi ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 20/10/2022
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    Emmanuel Wormser
    20/10/2022, 23h42 Aller au dernier message

  3. Aux spécialistes du L123-1-9

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 29/01/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    29/01/2010, 11h20 Aller au dernier message

  4. Avis ABF en ZPPAUP

    par Frédéric ROUGIER, le 27/02/2022
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    Frédéric ROUGIER
    27/02/2022, 19h11 Aller au dernier message

  5. Avis Services de l'Etat et dossier enquête publique PLU

    par Pierre Blanchard, le 05/10/2010
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    Emmanuel Wormser
    05/10/2010, 21h00 Aller au dernier message

  6. Bon on fait quoi ? Article 5 POS/PLU

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 28/02/2013
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    Emmanuel Wormser
    28/02/2013, 10h31 Aller au dernier message

  7. c'est dans un lotissement mais ce n'est pas en zone urbanisée...

    par Emmanuel Wormser, le 19/02/2015
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    Emmanuel Wormser
    19/02/2015, 09h23 Aller au dernier message

  8. Caducité d'un règlement d'AFUA

    par Laurent FUCHS, le 09/09/2020
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    Laurent FUCHS
    16/09/2020, 13h23 Aller au dernier message

  9. Caducité des POS après le 27 mars 2017

    par Thierry Bleard, le 13/02/2017
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    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 53
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    Emmanuel Wormser
    10/02/2020, 10h57 Aller au dernier message

  10. Caducité du règlement de lotissement en situation de RNU

    par Stéphane COURBI, le 12/04/2022
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    Frédéric ROUGIER
    12/04/2022, 12h59 Aller au dernier message

  11. Carte Communale

    par administrateur, le 08/04/2010
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    administrateur
    08/04/2010, 07h57 Aller au dernier message

  12. Carte communale...non constructible

    par administrateur, le 05/10/2010
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    Emmanuel Wormser
    05/10/2010, 21h11 Aller au dernier message

  13. CC et Règlement Municipal de Construction Alsace-Moselle

    par Laurent FUCHS, le 11/01/2024
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    Laurent FUCHS
    12/01/2024, 11h17 Aller au dernier message

  14. CC et sursis à statuer

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 27/02/2013
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    Jean-Michel LUGHERINI
    27/02/2013, 18h17 Aller au dernier message

  15. Ce qui n'est explicitement interdit ni conditionné est ... autorisé

    par Emmanuel Wormser, le 29/09/2020
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    29/09/2020, 11h38 Aller au dernier message

  16. cession gratuite à la commune

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 12/12/2013
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    Jean-Michel LUGHERINI
    12/12/2013, 18h27 Aller au dernier message

  17. changement dans le Var

    par Emmanuel Wormser, le 24/10/2012
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    Emmanuel Wormser
    24/10/2012, 21h19 Aller au dernier message

  18. Changement de limite communale, quid du changement "urbanistique" ?

    par Valérie SILVERT, le 19/10/2012
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    Valérie SILVERT
    20/10/2012, 20h59 Aller au dernier message

  19. Comment s'applique la Loi ALUR?

    par Frédéric ROUGIER, le 03/04/2014
    2 Page •
    1 2
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    Frédéric ROUGIER
    06/04/2014, 20h21 Aller au dernier message

  20. commission des espaces agricoles

    par administrateur, le 21/09/2010
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    administrateur
    21/09/2010, 16h37 Aller au dernier message
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