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Affichage des discussions 1 à 20 sur 437

Forum: RNU, documents d’urbanisme CC / POS / PLU et PPR

  1. Changement de limite communale, quid du changement "urbanistique" ?

    par Valérie SILVERT, le 19/10/2012
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    Valérie SILVERT
    20/10/2012, 20h59 Aller au dernier message

  2. L'article 6 et le second rideau

    par Valérie SILVERT, le 30/10/2012
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    • Réponses: 19
    • Affichages: 219
    Emmanuel Wormser
    11/02/2016, 08h04 Aller au dernier message

  3. Article 3 et largeur d'accès

    par Thierry Bleard, le 08/06/2018
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    • Affichages: 153
    Thierry Bleard
    02/08/2018, 16h17 Aller au dernier message

  4. Notion d'opération d'aménagement et lotissement en DP

    par Thierry Bleard, le 30/05/2011
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    • Affichages: 183
    Jean-Michel LUGHERINI
    11/10/2011, 19h17 Aller au dernier message

  5. Application de l'art 3 : accès, desserte, voie... et cour commune

    par Thierry Bleard, le 25/07/2012
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    Emmanuel Wormser
    04/11/2015, 22h46 Aller au dernier message

  6. R123-10-1 et dispositions applicables à l'article 5 d'un règlement

    par Thierry Bleard, le 26/07/2012
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    Thierry Bleard
    01/06/2016, 09h51 Aller au dernier message

  7. SAS et arrêt de projet retoqué par les PPA

    par Thierry Bleard, le 15/09/2015
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    Thierry Bleard
    17/09/2015, 08h19 Aller au dernier message

  8. Interdiction d'activité nouvelle/articles 1 et 2 d'un PLU

    par Thierry Bleard, le 01/10/2015
    2 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    02/10/2015, 16h52 Aller au dernier message

  9. RNU et prescription

    par Thierry Bleard, le 20/10/2015
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    Emmanuel Wormser
    30/10/2015, 12h55 Aller au dernier message

  10. Construire en limite en dépit du règlement

    par Thierry Bleard, le 14/01/2016
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    Thierry Bleard
    08/03/2016, 14h31 Aller au dernier message

  11. Délib du L111-4-4)

    par Thierry Bleard, le 02/02/2016
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    Emmanuel Wormser
    02/02/2016, 12h01 Aller au dernier message

  12. Répartition de SHON sur PA et impact loi ALUR

    par Thierry Bleard, le 13/09/2016
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    Emmanuel Wormser
    03/02/2017, 16h19 Aller au dernier message

  13. 5 nouvelles destinations

    par Thierry Bleard, le 08/11/2016
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    Emmanuel Wormser
    26/11/2016, 22h01 Aller au dernier message

  14. Rectification d'un PLU en cours d'élaboration après EP

    par Thierry Bleard, le 03/01/2017
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    03/01/2017, 12h10 Aller au dernier message

  15. Notion d'intérêt collectif

    par Thierry Bleard, le 18/01/2017
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    Thierry Bleard
    18/01/2017, 12h24 Aller au dernier message

  16. Révision/modification PLUI et L153-31

    par Thierry Bleard, le 10/02/2017
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    Thierry Bleard
    14/02/2017, 08h08 Aller au dernier message

  17. Caducité des POS après le 27 mars 2017

    par Thierry Bleard, le 13/02/2017
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    Emmanuel Wormser
    10/02/2020, 10h57 Aller au dernier message

  18. espoir déçu sur la constructibilité d'un terrain

    par Thierry Bleard, le 21/04/2017
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    21/04/2017, 11h36 Aller au dernier message

  19. Erreur matérielle et mise à jour ... nécessaire ?

    par Thierry Bleard, le 28/05/2019
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    Thierry Bleard
    28/05/2019, 14h11 Aller au dernier message

  20. Recul des constructions par rapport aux cours d'eau

    par Thierry Bleard, le 12/06/2019
    • Réponses: 9
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    Emmanuel Wormser
    13/06/2019, 18h30 Aller au dernier message
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